Les crypto-monnaies font fureur.
Les investissements dans les cryptomonnaies, comme le célèbre bitcoin, ont explosé ces derniers mois, non seulement en raison du caractère disruptif de sa technologie, mais aussi grâce au soutien d’investisseurs institutionnels, comme la célèbre banque Goldman Sachs ou le génial fondateur de Tesla, Elon Musk.
Bien que les cryptomonnaies, comme le bitcoin, puissent sembler être quelque chose de nouveau, ces derniers ont déjà connu un grand boom à la fin de 2017 (le Bitcoin atteignant une valeur de près de 17 000 €) et existent depuis plus de 10 ans, depuis la création supposée du Bitcoin par Satoshi Nakamoto.
Ainsi, les agences fiscales de nombreux pays réfléchissent depuis des années déjà à la manière et au montant des impôts que les contribuables doivent payer pour la vente de bitcoins par exemple ou de toute autre cryptomonnaie.
Il n’est pas facile de répondre à la question « combien d’impôts sont payés sur la vente de bitcoins ou de cryptomonnaies ? », car les impôts payés sur la vente ou la détention de bitcoins dépendent de la résidence du contribuable.
La plupart de nos lecteurs étant situés dans les pays de l’OCDE, nous nous concentrerons sur l’imposition des bitcoins dans ces pays (ou de toute autre cryptomonnaie), c’est-à-dire sur le montant de l’impôt payé sur la vente de bitcoins.
Combien paye-t-on d’impôts pour la vente de Bitcoin ou de cryptomonnaie ?
D’une manière générale, dans la plupart des pays de l’OCDE, des impôts sont payés pour la vente de bitcoins à la monnaie fiduciaire (euro, dollar ou toute monnaie officielle) et pour l’échange de bitcoins contre toute autre cryptomonnaie, appelé swap.
Lorsque cette vente ou cet échange a lieu, les agences fiscales comprennent qu’une plus-value se produit dans la mesure où l’activité professionnelle du contribuable n’est pas l’achat et la vente de bitcoins.
Tout cela indépendamment du fait que vos bitcoins aient été achetés sur des Bourses étrangères (comme Binance, Coinbase, Kraken…), à l’étranger, en espèces ou ailleurs. D’une façon générale, les bitcoins sont imposés quel que soit le lieu de résidence du détenteur du bitcoin.
Cela signifie que les impôts sont payés dans votre pays de résidence sur la vente de bitcoins, que les transactions soient effectuées sur des marchés étrangers ou stockées dans des portefeuilles virtuels situés en dehors de votre pays de résidence.
Est-il important de déclarer les bitcoins au fisc ou aux autorités fiscales ?
L’existence du bitcoin n’est pas étrangère à l’administration fiscale.
Depuis 2017, les détenteurs de cryptoactifs sont dans le collimateur des autorités fiscales de nombreux pays de l’Union européenne et de l’OCDE.
Aussi, depuis 2021, selon les dernières directives européennes, votre pays de résidence reçoit une partie des informations sur les Bitcoins et autres cryptomonnaies détenues à l’étranger, notamment dans les bourses grand public telles que Coinbase, Kraken ou Binance.
Ainsi, nous recommandons vivement de déclarer la vente et la détention de Bitcoins et autres cryptoactifs afin d’éviter des pénalités, voire des infractions pénales telles que la fraude fiscale.
Et comment puis-je éviter de payer des impôts sur la vente de bitcoins ?
Si vous avez déjà vendu des bitcoins et que vous êtes résident fiscal d’une juridiction à fiscalité élevée, vous ne pouvez pratiquement rien faire, vous devrez payer des impôts, sinon vous risquez d’être accusé de fraude fiscale.
Toutefois, si vous n’avez pas encore vendu vos bitcoins, il vous reste une option. Partez dans un pays à faible taux d’imposition pour vendre vos bitcoins et effectuer ce que l’on appelle un « retrait ».
De nombreux pays ne prélèvent pas d’impôts sur la vente de bitcoins, de sorte que des centaines de personnes s’installent dans des pays à faible fiscalité pour éviter de payer des impôts… Mais…
Où vont les grands propriétaires de bitcoins et de cryptomonnaies ?
Plusieurs de nos clients et collaborateurs ont entrepris un changement de résidence fiscale pour vendre leurs Bitcoins ou cryptomonnaies, nous avons donc des informations de première main sur ces pays « cryptofriendly » qui accueillent à bras ouverts les investisseurs avec des crypto-monnaies.
Ainsi, dans notre top 4 des destinations pour 2022 où vendre des Bitcoins se trouvent les pays suivant s:
Émirats Arabes Unis
C’est l’un des principaux centres financiers du Golfe, connu pour ses hauts gratte-ciels, son aéroport international et sa fiscalité nulle. Au cours de la dernière décennie, elle a attiré des milliers de nouveaux résidents qui ont décidé d’y délocaliser leur résidence ou leurs entreprises, qu’il s’agisse de société de holdings ou de start-ups, principalement attirés par les impôts directs nuls et les facilités offertes par les « zones franches ».
Dans ces zones, les résidents ne paieraient pas de taxes sur la vente de bitcoins et, de plus, les bitcoins et les altcoins sont acceptés pour l’achat de biens, tels que des voitures de luxe, des yachts, des montres ou des biens immobiliers.
Monaco
La perle de la Méditerranée connue pour son glamour et ses casinos est aussi une destination privilégiée des gros détenteurs de cryptomonnaies. Vendre des bitcoins en franchise d’impôt est à l’ordre du jour à Monaco, surtout avec une banque qui semble être assez cryptofriendly en matière de monétisation.
Une destination idéale pour les grands propriétaires qui peuvent se permettre d’y vivre et que certains clients de Relocate & Save ont déjà essayé.
Andorre
Le pays des Pyrénées, malgré l’établissement d’une taxation de 10% sur les bénéfices de la vente de Bitcoins ou autres cryptomonnaies, offre une fiscalité très favorable par rapport aux autres pays de l’UE et développe une Loi sur les Cryptomonnaies qui permettrait d’appliquer de larges exemptions à ceux qui vendent des cryptomonnaies et réinvestissent les bénéfices dans des actifs du pays (produits bancaires, immobilier etc).
Cependant, le secteur bancaire semble encore réticent à accepter le « cashout » et la loi sur les cryptomonnaies est un peu « verte ». Malgré cela, chez Relocate & Save, nous avons aidé plusieurs de nos clients à déménager en Andorre pour éviter de payer l’impôt sur la fortune sur les cryptoactifs et ainsi réduire la facture fiscale de la vente de Bitcoins.
Portugal
Outre le régime bien connu du NHR, le cosmopolite Lisboa et ses vues imprenables depuis le rivage de l’Algarve, le Portugal est également réputé pour être une excellente destination pour vendre des bitcoins ou des cryptomonnaies.
D’une manière générale, le Portugal ne prélève pas d’impôts sur la vente de cryptomonnaies puisque, selon une décision fiscale émise par les autorités fiscales portugaises en 2016, les gains en capital dérivés de la vente de Bitcoins ou d’autres cryptomonnaies ne relèvent d’aucune catégorie imposable selon la législation portugaise.
Malgré les autres cas, il faut savoir que l’imposition des cryptomonnaies au Portugal a soulevé une controverse puisque dans certains cas, elles seront imposées à hauteur de 20%. Une analyse préalable par un expert fiscal est donc très importante.
Cependant, la vente de cryptomonnaies pose un problème majeur que de nombreux pays n’ont pas résolu, celui de la bancabilité ou de la transformation des bitcoins en euros ou autres monnaies ayant un cours légal.
La traçabilité des Bitcoins et des cryptomonnaies dépend principalement de la façon dont les réglementations de la lutte contre le terrorisme et de la prévention du blanchiment d’argent interprètent les mouvements d’achat et de vente de ces derniers. Par conséquent…
Comment échanger mes actifs cryptographiques en euros, dollars, livres… ?
La plupart du temps, les banques traditionnelles ne comprennent pas les cryptomonnaies et ont tendance à bloquer tout virement bancaire provenant de la vente de cryptomonnaies dans les bourses ou à opposer leur veto aux opérations de gré à gré pour des raisons de lutte contre le terrorisme et de prévention du blanchiment d’argent.
Ainsi, il est essentiel de pouvoir prouver l’origine des fonds grâce auxquels vous avez acquis les bitcoins et de pouvoir prouver auprès de qui vous les avez acquis, c’est-à-dire de démontrer la traçabilité. Ce point est extrêmement controversé, compliqué et il est probable que votre banque ne le comprendra pas et bloquera votre compte bancaire une fois que vous aurez vendu vos bitcoins.
Cependant, dans le cas où l’origine de vos fonds est légale, si vous êtes un grand propriétaire de Bitcoins ou d’autres cryptoactifs et que vous vous intéressez à ce sujet, n’hésitez pas à nous contacter à [email protected], nous pouvons vous aider grâce à nos contacts dans les Banques Internationales spécialisées dans la traçabilité et transformation des cryptoactifs.
Comment se délocaliser pour éviter de payer des impôts sur la vente de bitcoins ?
Comme vous l’avez peut-être deviné d’après notre nom, chez Relocate&Save, nous sommes les défenseurs de votre droit à changer de résidence comme moyen légal d’échapper à la confiscation fiscale.
Le changement de résidence fiscale pour éviter de payer des impôts sur la vente de bitcoins est une méthode absolument légale qui ne laisse aucune échappatoire aux poursuites : si vous faites les choses correctement, vous cesserez tout simplement de payer des impôts dans votre pays de résidence actuel.
Logiquement, cette solution nécessite de faire l’effort de changer de résidence au moins six mois par an ou au moins de vivre dans ces pays plus que tout autre.
Qu’attendez-vous pour changer de résidence pour vendre vos bitcoins ? Contactez-nous à [email protected] pour entamer votre changement de résidence fiscale.
Si vous êtes sérieusement intéressé par un changement de résidence fiscale, nous vous recommandons de télécharger gratuitement et de lire notre compte rendu actualisé « Les trois meilleures destinations fiscales du moment ».
